Mineurs lors des sorties du CAC

Cette page traduit la politique du CAC sur les mineurs (ACC-SEC-004, approuvée le 5 février 2026) en directives pratiques pour les chefs de course et les présidents de section. Un mineur est défini comme toute personne en deçà de l'âge de la majorité dans le territoire où l'activité se déroule.

:::danger Les sorties avec nuitée incluant des mineurs non accompagnés ne sont pas permises La police d'assurance RCG du CAC inclut une exclusion d'abus pour les sorties avec nuitée où les mineurs ne sont pas accompagnés d'un parent ou tuteur légal. Aucune exception. :::

1. Les trois scénarios en un coup d'œil

Scénario	Permis?	Conditions clés
Mineur accompagné — parent ou tuteur légal présent	✅ Permis	Consentement du chef de course requis; un devoir de diligence accru s'applique
Mineur non accompagné — sortie d'un jour	⚠️ Sortie d'un jour seulement	Mineur âgé de 13 ans et plus; minimum deux chefs adultes; vérifications d'antécédents requises
Mineur non accompagné — avec nuitée	❌ Non permis	L'assurance RCG exclut ce scénario; aucune exception

2. Exigences de filtrage des bénévoles

Avant d'organiser une sortie avec des mineurs non accompagnés, tous les chefs de course et coordonnateurs doivent :

Fournir une vérification du casier judiciaire incluant le secteur vulnérable au bureau de Canmore, émise au cours des 3 derniers mois. La vérification du secteur vulnérable est valide 1 an.
Détenir une certification de premiers soins en cours de validité.

:::tip Obtenir une vérification du secteur vulnérable Contactez les Services aux membres du CAC pour obtenir une lettre d'organisme à but non lucratif — cela réduit souvent ou élimine les frais. Ensuite, contactez votre poste de police local ou la GRC pour demander la vérification. :::

3. Décharge et reconnaissance de risque

Les mineurs ne peuvent pas renoncer à leurs propres droits, et les tuteurs légaux ne peuvent pas y renoncer en leur nom. La décharge sert de reconnaissance de risque seulement.

Âge du mineur	Qui signe	Notes
12 ans ou moins	Tuteur légal seulement	Le tuteur doit être informé de tous les risques et dangers de l'activité
13 ans ou plus	Le mineur ET le tuteur légal	Le mineur doit également être informé personnellement des dangers et des risques

:::warning La divulgation complète des dangers est obligatoire Les tuteurs légaux doivent être informés de la nature complète des activités proposées et des risques associés avant la sortie — pas au point de départ. :::

4. Règles de terrain avalancheux pour les sorties avec mineurs

Toutes les sorties du CAC où des mineurs sont présents doivent respecter les politiques de garde de Parcs Canada, peu importe que le mineur soit accompagné ou non, et peu importe que la sortie ait lieu ou non dans un parc national.

Terrain	Permis?	Conditions
Simple (ATES 1)	✅ Oui	Permis quand le danger est Faible, Modéré ou Considérable
Difficile (ATES 2)	⚠️ Conditionnel	Seulement si mené par un guide ACMG ou IFMGA ET le danger est Faible ou Modéré
Complexe (ATES 3)	❌ Non	Hors limites. Aucune exception.
Extrême	❌ Non	Hors limites. Aucune exception.

5. Supervision sur le terrain

Un devoir de diligence accru s'applique tout au long de la sortie — de la planification à la remise après-sortie. Exigences clés :

Un mineur non accompagné est sous votre responsabilité dès le moment où son tuteur le quitte jusqu'à ce qu'il soit retourné à sa garde
Un minimum de deux coordonnateurs adultes doit être présent et nommé sur la publication de la sortie
Suivez la règle de deux quand c'est possible : les chefs adultes devraient éviter d'être seuls avec un mineur en tout temps
Quand c'est possible, les chefs de course devraient être de genres différents
Aucun alcool ni substance illégale n'est permis; informez les parents/tuteurs et les mineurs à l'avance
Comptez fréquemment les têtes; envisagez un système de jumelage
Toutes les interventions médicales devraient être témoignées et documentées par un second chef quand c'est possible

6. Devoir de signalement

Quiconque a des raisons de croire qu'un mineur a été ou est susceptible d'être victime d'abus ou de négligence doit le signaler aux autorités compétentes. Dans plusieurs juridictions canadiennes, tout le monde est un déclarant obligatoire. Référez-vous aux directives de votre province ou territoire :

Province/Territoire	Ressource
Colombie-Britannique	BC Duty to Report
Alberta	Report Child Abuse — Alberta
Saskatchewan	SK Child Protection
Manitoba	MB Child and Family Services
Ontario	Report Child Abuse — Ontario
Québec	Protection de la jeunesse — QC
Nouveau-Brunswick	NB Child Protection
Terre-Neuve-et-Labrador	NL Duty to Report
Nouvelle-Écosse	NS Report Child Abuse
Île-du-Prince-Édouard	PE Duty to Report
Yukon	YT Report Child Abuse

1. Les trois scénarios en un coup d'œil​

2. Exigences de filtrage des bénévoles​

3. Décharge et reconnaissance de risque​

4. Règles de terrain avalancheux pour les sorties avec mineurs​

5. Supervision sur le terrain​

6. Devoir de signalement​

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